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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 5 novembre 2026

1. Objet

Le Global Cell Atlas est un catalogue de marqueurs de types cellulaires (ARN et protéines), de sous-types et d'états, avec références PubMed ou DOI. L'accès est libre et gratuit. En utilisant le site, vous acceptez les présentes conditions.

2. Nature des informations

3. Usage autorisé

L'atlas est destiné à la recherche et à l'information. Il ne constitue pas un avis médical, un outil de diagnostic ni une aide à la décision clinique. Il est interdit d'utiliser le site de manière à en perturber le fonctionnement, ou d'extraire massivement son contenu par des moyens automatisés abusifs.

4. Responsabilité

Le site et ses données sont fournis « en l'état », sans garantie d'exactitude, de disponibilité ou d'adéquation à un usage particulier. Dans les limites permises par la loi, l'éditeur n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de la confiance accordée à ses données. Les liens vers des sites tiers (PubMed, Ensembl, UniProt, Human Protein Atlas, GeneCards, etc.) sont fournis pour information ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.

5. Licences et réutilisation

Licence des données de l'atlas et des exports (markers.csv, references.csv, atlas.json) : Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). Vous pouvez copier, redistribuer et adapter ces données, y compris commercialement, à condition de citer « Global Cell Atlas, KIMA Holding » et d'indiquer les modifications.

Les ressources tierces gardent leur licence d'origine et doivent être créditées (voir « Crédits » dans l'atlas). Les références bibliographiques appartiennent à leurs auteurs et éditeurs.

6. Données personnelles et cookies

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7. Modification des conditions

L'éditeur peut modifier ces conditions ; la version en ligne fait foi, avec sa date de mise à jour.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.